TERRE ET COTE BASQUES – PAYS DE SAINT-JEAN-DE-LUZ-HENDAYE, ASSOCIATION
Numéro de dépôt :
3973697
Date de dépôt :
02/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/01/2023
Présentation de la marque TERRE CÔTE BASQUES
Déposée le 2 janvier 2013 par la société TERRE ET COTE BASQUES – PAYS DE SAINT-JEAN-DE-LUZ-HENDAYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « TERRE CÔTE BASQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est la société TERRE ET COTE BASQUES – PAYS DE SAINT-JEAN-DE-LUZ-HENDAYE domicilié(e) 20 BD VICTOR HUGO, BP 265 - 64502 - SAINT-JEAN-DE-LUZ cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 159 311 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE ET COTE BASQUES – PAYS DE SAINT-JEAN-DE-LUZ-HENDAYE, Mme TORTES SAINT JAMMES Emma domicilié(e) 20 BD VICTOR HUGO, BP 265 - 64502 - SAINT-JEAN-DE-LUZ cedex - France.
La marque TERRE CÔTE BASQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973697.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE ET COTE BASQUES – PAYS DE SAINT-JEAN-DE-LUZ-HENDAYE, ASSOCIATION - 20 BD VICTOR HUGO, BP 265 - 64502 - SAINT-JEAN-DE-LUZ cedex - France - SIREN 495159311
TERRE ET COTE BASQUES – PAYS DE SAINT-JEAN-DE-LUZ-HENDAYE, Mme TORTES SAINT JAMMES Emma - 20 BD VICTOR HUGO, BP 265 - 64502 - SAINT-JEAN-DE-LUZ cedex - France
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Affaires immobilières ;
Organisation de voyages ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ;
Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers.
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